RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CUTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES EN CONCLUSION DES TRAVAUX D'UNE MISSION D'INFORMATION SUR LA SANTE ET LA PROTECTION SOCIALE DES ETUDIANTS

Ítems similars

• RAPPORT D'INFORMATION Nº 3494 DEPOSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES EN CONCLUSION DES TRAVAUX D'UNE MISSION D'INFORMATION SUR LA SANTE ET LA PROTECTION SOCIALE DES ETUDIANTS
  per: WAUQUIEZ, L.
  Publicat: (2007)
• Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des Lois Constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en France
  per: Geoffroy, G.
  Publicat: (2011)
• RAPPORT Nº 2647 D'INFORMATION DEPOSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES EN CONCLUSION DES TRAVAUX DE LA MISSION SUR LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES
  per: ROSSO-DEBORD, V.
  Publicat: (2010)
• Refonder les politiques publiques pour voir régresser la traite, le proxénétisme et la prostitution. En: Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des Lois Constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en France
  per: Geoffroy, G.
  Publicat: (2011)
• Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement par la Commission des Affaires Sociales en conclusion des travaux de la mission sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
  per: Iborra, M.
  Publicat: (2018)